Aller au contenu principal Aller au pied de page

Accueil
Vie municipale
Histoire
Cadre de vie & Services
Vie économique
Galerie photos
Contact

Accueil
Vie municipale
Histoire
Cadre de vie & Services
Vie économique
Galerie photos
Contact

NUBÉCOURT

─────────── ◇ ───────────

FLEURY-SUR-AIRE

─────────── ◇ ───────────

BULAINVILLE

─────────── ◇ ───────────

Agriculture

Professionnels
Environnement
Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

Vétérinaire
Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
Maréchal-ferrant

Démarches

Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
Conclusion du contrat de bail à ferme
Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
Renouvellement du bail rural
Cession du bail rural
Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

Taux de TVA dans le secteur agricole
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation