Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Équipe municipale
    • Comptes-rendus du conseil
    • Bulletin municipal
    • Projets d'aménagement
    • Démarches en ligne
  • Histoire
    • Histoire des trois villages
    • Célébrités liées à la commune
    • Cartes postales
  • Cadre de vie & Services
    • École
    • Vie associative et culturelle
    • Salles communales
    • Santé
    • Ordures ménagères & déchetterie
    • Offres de logements
    • Terrains à bâtir
    • Cimetière
    • Parcours de pêche "passion no kill"
  • Vie économique
  • Galerie photos
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Équipe municipale
    • Comptes-rendus du conseil
    • Bulletin municipal
    • Projets d'aménagement
    • Démarches en ligne
  • Histoire
    • Histoire des trois villages
    • Célébrités liées à la commune
    • Cartes postales
  • Cadre de vie & Services
    • École
    • Vie associative et culturelle
    • Salles communales
    • Santé
    • Ordures ménagères & déchetterie
    • Offres de logements
    • Terrains à bâtir
    • Cimetière
    • Parcours de pêche "passion no kill"
  • Vie économique
  • Galerie photos
  • Contact
NUBÉCOURT
─────────── ◇ ───────────
FLEURY-SUR-AIRE
─────────── ◇ ───────────
BULAINVILLE
─────────── ◇ ───────────
Arts et culture
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation